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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SUB SUN
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subsun
Marque expirée - Marque en non vigueur

subsun
SUB SUN, SARL

Numéro de dépôt :
3637902
Date de dépôt :
19/03/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/03/2019
subsun de SUB SUN

Présentation de la marque subsun

Déposée le 19 mars 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SUB SUN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « subsun »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SUB SUN domicilié(e) 17 rue des Alliés - 42000 - SAINT ETIENNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 509 125 704 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JURISPATENT – CABINET CLAUDE GUIU domicilié(e) 10 Rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 37 39 40 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque subsun est expirée depuis le 19 mars 2019.

SUB SUN a également déposé les autres marques suivantes : SUBSUN


SUB SUN, SARL - 17 rue des Alliés - 42000 - SAINT ETIENNE - France - SIREN 509125704


JURISPATENT – CABINET CLAUDE GUIU - 10 Rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France


Publication - Publication le 24 avr. 2009 au BOPI 2009-17

Enregistrement avec modification - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-35

Capteurs solaires (cellules photovoltaïques).

Installation, réparation, entretien de systèmes d'énergie solaire, de cellules photovoltaïques et de capteurs solaires ; installation, réparation et entretien de chauffages ; couvreurs.

Distribution d'énergie, distribution d'électricité.

Production d'énergie ; production d'énergie solaire électrique et thermique.

Conseils en matière d'économie d'énergie.